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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERY CARS
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DIVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVA
VERY CARS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4318968
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2026
DIVA de VERY CARS

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERY CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERY CARS domicilié(e) 5 rue Maryse Bastié - 78125 - GAZERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 624 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

VERY CARS a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , Ateliers Diva , DIVA


VERY CARS, société par actions simplifiée - 5 rue Maryse Bastié - 78125 - GAZERAN - France - SIREN 818624470


CABINET FLECHNER, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 5 février 2019 - Renonciation partielle n°748052 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789700 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions et embrayages pour véhicules terrestres ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique pour véhicules terrestres ; antivols de direction ; avertisseurs sonores pour véhicules terrestres ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces ; bouchons de réservoirs avec ou sans serrure pour véhicules terrestres ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; turbines pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses robotisées ; antivols de direction électriques ;

Entretien et réparation de véhicules ; lavage de véhicules, nettoyage de véhicules, personnalisation (tuning) de véhicules, remise à neuf de moteur usés ou partiellement détruits, traitement préventif contre la rouille pour véhicules (entretien de véhicules), graissage de véhicules, polissage de véhicules, vulcanisation de pneus, rechapage de pneus ;

Chromage de véhicules, coloration des vitres par traitement de surface, teinture du cuir, décapage, étamage de carrosserie, teinture d'étoffes, recyclage de véhicules, sablage de carrosserie ; assemblage de véhicules ;

Conception de véhicules, contrôle technique de véhicules, contrôle de qualité de véhicules, recherches en mécanique, esthétique industrielle, dessin industriel, études de projets techniques relatifs à la construction de véhicules, expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de construction de véhicules.